Liste des délibérations du Conseil du 26 septembre :
N°140 : Approbation des procès-verbaux des Conseils communautaires du 1er et du 20 juin 2024
N°141 : Désignation des élus pour siéger au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
N°142 : Désignation des élus pour siéger au sein de la Commission Intercommunale de l'Accessibilité
N°143 : Désignation des élus pour siéger au sein de la Commission de Contrôle Financier
N°144 : Retrait de la délibération n°104/2024 relative à la désignation des élus pour siéger au sein du SYREPE de Novion-Porcien
N°145 : Règlement intérieur du Conseil communautaire
N°146 : Fongibilité des crédits en M57
N°147 : Provisions et reprises pour risques
N°148 : Vote des AC définitives 2023
N°149 : Décision modificative n°1 – Budget principal
N°150 : Décision modificative n°2 – Budget annexe eau
N°151 : Décision modificative n°3 – Budget annexe ordures ménagères
N°152 : Décision modificative n°4 – Budget annexe à vendre ou à louer
N°153 : Recette exceptionnelle
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