Liste des délibérations du Conseil du 20 juin :
- N°93 : Approbation des procès-verbaux des Conseils communautaires du 13 avril et du 14 mai 2024
- N°94 : Fixation du nombre de conseillers délégués
- N°95 : Indemnité de fonction des élus
- N°96 : Délégations accordées au Président et au Bureau communautaire de la Communauté de communes
- N°97 : Désignation des élus pour siéger dans les commissions réglementaires - CLECT
- N°98 : Désignation des élus pour siéger dans les commissions réglementaires – Commission d'Appel d'Offres
- N°99 : Désignation des élus pour siéger dans les commissions réglementaires –de Délégation de Service Public
- N°100 : Désignation des élus pour siéger dans les commissions réglementaires –Commission Intercommunale des Impôts Directs
- N°101 : Création de commissions pour le suivi des délégations de service public et désignation des élus pour y siéger
- N°102 : Création d'une commission de la transparence et désignation des élus pour y siéger
- N°103 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Entente intercommunale pôle scolaire Coucy
- N°104 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - SYREPE Novion-Porcien
- N°105 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Conseils d'école
- N°106 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Conseils d'administration des collèges
- N°107 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Conseils d'administration des lycées
- N°108 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Entente Oise Aisne
- N°109 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Comité concertation PPRI
- N°110 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Pôle énergies renouvelables
- N°111 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - SAGE Aisne Vesle Suippe
- N°112 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Société D'économie mixte Locale ENR des Ardennes
- N°113 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Comités de pilotages Natura 2000
- N°114 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols
- N°115 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs – Agence locale de l'énergie et du climat
- N°116 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Entente eau potable Chappes et Remaucourt
- N°117 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Entente eau potable Novion-Porcien
- N°118 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Comité de régie eau potable
- N°119 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - SCOT Sud Ardennes
- N°120 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Pôle habitat
- N°121 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - ADIL 08
- N°122 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Agence développement économique des Ardennes
- N°123 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Initiative Ardennes
- N°124 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - GAL LEADER
- N°125 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Mission Locale Sud Ardennes
- N°126 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Programme Local d'Insertion à l'Emploi (PLIE)
- N°127 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Commission consultative paritaire pour la mise en cohérence des réseaux de distribution d'énergie de la FDEA
- N°128 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - MARPA
- N°129 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie
- N°130 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - CNAS
- N°131 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Comité d'Œuvres Sociales du Pays rethéloi
- N°132 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Office de Tourisme Destination Sud Ardennes
- N°133 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Association Philharmonie Sud-Ardennes
- N°134 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - SPL XDEMAT
- N°135 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - SICOMAR
- N°136 : Désignation des élus pour siéger dans les organismes extérieurs - Commission consultative chargée de l'élaboration et du suivi du Plan Régional de Prévention et de gestion des déchets
- N°137 : Utilisation des véhicules du Pays rethélois
- N°138 : Signature de l'accord de coopération avec la Communauté de communes des Crêtes Préardennaises portant sur le projet commun Rézo Pouce et actualisation du plan de financement
- N°139 : Délibération rectificative suite à une erreur matérielle sur la délibération n°28-2024 portant sur la révision des tarifs 2024 du SPANC et modification du règlement de service